Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENCODE
/
NC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NC
ENCODE, SAS

Numéro de dépôt :
3717046
Date de dépôt :
28/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2020
NC de ENCODE

Présentation de la marque NC

Déposée par voie électronique le 28 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENCODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENCODE domicilié(e) 66 rue Eugène cas - 93240 - Stains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENCODE domicilié(e) 66 Eugène cas - 93240 - Stains - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NC est expirée depuis le 28 février 2020.

ENCODE a également déposé les autres marques suivantes : NCODE NC NC , ncode


ENCODE, SAS - 66 rue Eugène cas - 93240 - Stains - France


ENCODE - 66 Eugène cas - 93240 - Stains - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.